Mentions Légales
PRÉAMBULE
L’accès et l’utilisation des sites internet www.krofeat.com et www.krofeat.fr (ci-après « les Sites ») sont soumis aux conditions décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et règlements applicables. La connexion et l’utilisation des Sites impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’utilisateur des dispositions ci-après.
Slow Control et KROFEAT se réservent le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales ainsi que tout contenu, produit ou service présenté sur les Sites. Ces modifications s’imposent aux utilisateurs, qui sont invités à consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.
IDENTIFICATION ET PUBLICATION
Éditeur et propriétaire des produits proposés
Slow Control SAS
Siège social : 38 impasse de la Batterie, 97460 Saint Paul
RCS Saint Denis – SIREN : 504 310 962
Adresse e-mail : contact@slowcontrol.com
Revendeur des produits Slow Control
KROFEAT
Sites : www.krofeat.com, www.krofeat.fr
Adresse e-mail : contact@krofeat.com
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● Sont protégés par la législation sur les marques.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, de quelque manière et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.), est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Slow Control SAS, sauf exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Tout manquement est passible de sanctions pénales et civiles, pouvant inclure une peine d’emprisonnement et une amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place de liens hypertextes vers les Sites nécessite une autorisation préalable et écrite de Slow Control SAS.
Slow Control SAS et KROFEAT se réservent le droit d’interdire ces liens sans préavis ni justification. Dans ce cas, le créateur du lien devra y mettre fin dans un délai de deux (2) jours ouvrés après notification.
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RESPONSABILITÉ
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En conséquence, l’utilisateur reconnaît que les informations présentes sur les Sites sont fournies à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité de Slow Control SAS ou de KROFEAT.
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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● Par courrier à Slow Control SAS, 59 rue des Petits Champs, 75001 Paris ;
● Par e-mail à contact@krofeat.com.
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